A propos
En juin 2003, le Comité exécutif du CIA a accueilli favorablement le projet de création d’une nouvelle section consacrée aux archives notariales : SAN. Elle a été officiellement constituée en section provisoire lors de la 15e session de l’Assemblée générale du CIA à Vienne en 2004 puis a obtenu le statut de section permanente pendant le 16e congrès de l'ICA à Kuala Lumpur, en 2008.
Depuis sa création en 2004, SAN a travaillé activement afin de recruter des membres archivistes ou institutionnels du monde entier. Le nombre officiel de membres payant est encore modeste, mais beaucoup de ses membres sont aussi membres au titre de leur institution. SAN entend développer un réseau de contact entre archivistes responsables de fonds d’archives notariales. Plus largement, SAN s’intéresse à tous les fonds d’archives qui gèrent les relations juridiques entre les particuliers et assurent la publicité foncière. L’Institut international du notariat latin (IIHN) est membre institutionnel de SAN dont la secrétaire générale est expert au bureau de SAN.
Depuis 2004, SAN s’est réunie à Gênes (Italie) en 2005, Alger (Algérie) en 2006, Paris (France) et Kuala Lumpur (Malaisie) en 2008. En 2009, SAN se réunira à Bruxelles (Belgique).
SAN a apporté sa contribution à l’organisation de séminaires et journées d’études sur les archives notariales, en particulier à Alger en 2008. A Vienne et à Kuala Lumpur elle a animé des tables rondes sur les archives notariales. En conformité avec les objectifs du CIA tels que formulés au chapitre III des statuts, ICA/SAN va adopter ses statuts à Bruxelles. Le projet est consultable en ligne dans les documents de la section.
Bureau
Mme Paola CAROLI
ICA/SAN Chair/Présidente
Archivio di Stato di Genova
Piazza Santa Maria in Via Lata 7
16128 Genova
Italie
T: 39 010 595 7581/91
F: 39 010 553 8220
Mme Maria José JUSTO MARTIN
ICA/SAN Vice-Chair/Vice-Présidente
Arquivo Historico Universitario
Universidade de Santiago de Compostela 4
Casas Reais, 5
15782 Santiago de Compostela
Espagne
T: 34 981 56 16 95
F: 34 981 55 99 38
M. Michel OOSTERBOSCH
ICA/SAN Vice-Chair/Vice-Président
Rijkarchief te Antwerpen
Kruibekesteenweg 39/1
9120 Beveren
Belgique
T: 32 (0)3 236 73 00
F: 32 (0)3 775 26 46 2
Mme Marie-Françoise LIMON-BONNET
ICA/SAN Secretary/Secrétaire
Centre historique des Archives nationales
Minutier Central des Notaires de Paris
60 rue des Francs-Bourgeois
75141 Paris Cedex 03
France
T: 33 1 40 27 67 30
F: 33 1 40 27 63 93
M. Mohamed BOUNAAMA
Direction générale des Archvies nationales
B.P. 61
Alger Gare
Algerie
T: 213 21 564128
F: 213 21 449624
Mme Maria Teresa DIEZ de LOS RIOS SAN JUAN
Archivo Historico de Protocolos de Madrid
Alberto Bosch 4
28014 Madrid
Espagne
T: 34 91 360 1303
F: 34 91 369 0315
Mme Geneviève ETIENNE
Inspecteur général des archives
Service interministériel des Archives de France (SIAF)
60 rue des Francs-Bourgeois
75141 Paris cedex 03
France
T : 33 1 40 27 67 05
F : 33 1 40 27 66 36
M. Pere PUIG i USTRELL
Arxiu Historic Comarcal de Terrassa
Carrer Panta 20
Baixos
08221 Terrassa
Espagne
T: 34 93 7331496
F: 34 93 7801433
Mme Marie-Louise QUEINNEC
ICA/SAN Expert
Institut international d'histoire du notariat
60 boulevard de la Tour-Maubourg
75007 Paris
France
T: 33 1 44 90 30 25
F: 33 1 44 90 30 30
