Statuts de SLMT

ICA/SLMT - Statuts de la Section 1988

Modifié 1994, 1999, 2007 et 2010

ARTICLES

Tels qu'adoptés par l"Assemblée plénière constitutive à Paris, le 25 août 1988 et approuvés et ratifiés par le Comité Executif du Conseil International des Archives à Nancy, le 29 août 1988.

  1. Nom de la Section
  2. Statut juridique
  3. Objectifs généraux
  4. Adhesion
  5. Correspondants
  6. L'Assemblée
  7. Le Comité Executif
  8. Le Président, le Vice-président et le Secrétaire
  9. Comités et Groupes de travail
  10. Publications
  11. Amendements
  12. Promulgation

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Procès-Verbal des Réunions de SLMT

 

 

Rapports annuels de SLMT

 

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