Règlement de SPA

Le règlement de la Section des Associations Professoinnelles (SPA) a été qu'adopté par la première réunion annuelle des délégués à Cagliari, le 4 octobre 1977, puis, amendé par les deuxième (Nairobi, 12 octobre 1978), troisième (Gosier/Guadeloupe, 7 novembre 1979) et vingt-quatrième (Reykjavik, 13 octobre 2001) réunions des délégués: il a été approuvé et ratifié par le Comité exécutif du Conseil international des Archives réuni à Lyon (1977), Dar-es-Salaam (1978), San Juan/Puerto Rico (1979), Pékin (2002) et Séoul (2010). 

Disponible en anglais