Le Conseil International des Archives (ICA) est ravi de lancer son cours en ligne « Introduction au droit d’auteur pour les archivistes », rédigé par la Dre Jean Dryden, consultante en archivistique, chercheuse et experte reconnue du droit d’auteur appliqué aux archives.
Ce cours vise à fournir aux archivistes une compréhension approfondie de la manière dont le droit d’auteur s’articule avec leur mission fondamentale : acquérir, préserver et donner accès aux documents d’archives. Vous y découvrirez les principes de base du droit d’auteur, son fonctionnement aux niveaux national et international, ainsi que le rôle des traités internationaux. Le cours vous présentera également des outils pour évaluer l’efficacité des législations nationales, plaider en faveur de réformes juridiques, et mettre en place des stratégies et politiques pour gérer les risques liés au droit d’auteur dans votre institution.
Ce cours s’adresse aux débutant·es et à celles et ceux ayant un niveau intermédiaire. Il est recommandé d’avoir des connaissances de base en archivistique.
Le cours comprend neuf modules :
- Présentation du cours : Une vue d’ensemble du contenu du cours et des conseils pour tirer le meilleur parti de votre expérience d’apprentissage en ligne.
- Qu’est-ce que le droit d’auteur ? Pourquoi les archivistes doivent-ils connaître le droit d’auteur ? Cette section aborde le cadre international dans lequel il s’inscrit et présente la structure et les éléments constitutifs des lois sur le droit d’auteur.
- Champ d’application de la protection : Cette section explique ce qui est – ou n’est pas – protégé par le droit d’auteur, et comment les œuvres protégées sont classées en différentes catégories.
- Droits du titulaire et de l’auteur : Présentation des droits économiques du titulaire du droit d’auteur et des droits moraux de l’auteur.
- Titularité et durée : Quelles sont les règles pour déterminer qui détient les droits d’auteur et combien de temps ceux-ci durent.
- Exceptions et droits des utilisateurs : Cette section traite des exceptions permettant aux services d’archives de reproduire légalement des documents pour les préserver et les rendre accessibles au public.
- Plaidoyer pour de meilleures lois : Cette partie explique pourquoi il est important de plaider pour une meilleure législation et propose des stratégies de plaidoyer aux niveaux national et international.
- Stratégies de gestion du droit d’auteur dans votre institution : Cette section aborde les moyens de gérer les questions de droit d’auteur au sein de votre organisation pour préserver et rendre accessibles les documents tout en maîtrisant les risques.
- Conclusion : Un résumé du cours, une évaluation de votre expérience et la possibilité de télécharger votre certificat.
Objectifs d’apprentissage
À la fin du cours, vous serez capable de :
- Expliquer comment le droit d’auteur affecte directement la mission archivistique d’acquisition, de préservation et de mise à disposition des fonds.
- Décrire le fonctionnement des lois sur le droit d’auteur.
- Comprendre le rôle des traités internationaux et la portée transfrontalière du droit d’auteur.
- Identifier les outils et ressources pour évaluer l’efficacité d’une loi nationale sur le droit d’auteur.
- Plaider pour des changements dans la législation nationale et pour l’adoption d’un traité international.
- Reconnaître la nécessité de stratégies de gestion des risques liés au droit d’auteur.
- Identifier les politiques et procédures nécessaires à la gestion des questions de droit d’auteur dans votre service d’archives.
Caractéristiques du cours
- Disponible en français et en anglais.
- Niveau débutant à intermédiaire, destiné aux personnes ayant une expérience ou des connaissances en gestion des archives.
- Composé de 9 modules, le cours inclut des vidéos, présentations téléchargeables, exercices, ressources recommandées et quiz pour tester vos connaissances.
- Les exercices sont facultatifs (non notés) et conçus pour vous aider à approfondir les enjeux juridiques spécifiques à votre contexte professionnel.
- Le cours nécessite environ 10 heures d’apprentissage. Vous disposez de trois mois pour le compléter.
- Le matériel pédagogique peut être téléchargé sur ordinateur, smartphone ou tablette, une connexion internet est requise.
- L’ICA délivrera un certificat une fois l’évaluation finale terminée, à condition d’avoir obtenu au moins 60 % de bonnes réponses à l’ensemble des quiz.
Tarifs
- Membres de l’ICA : 80 €
- Non-membres : 100 €
Pour toute question, contactez-nous à l’adresse : training@ica.org
