Destiné aux professionnel·les ayant une compréhension de base des principes archivistiques, ce cours propose une introduction approfondie au droit d’auteur appliqué aux missions fondamentales de la profession : acquérir, préserver et donner accès aux documents d’archives. Il fournit les connaissances et les outils nécessaires pour naviguer dans les enjeux liés au droit d’auteur, dans des contextes juridiques et institutionnels variés. 

 

Pourquoi suivre ce cours ?

Comprendre le droit d’auteur est essentiel dans le travail archivistique. Or, les lois varient considérablement d’un pays à l’autre, et les archivistes doivent souvent interpréter des concepts juridiques complexes. Ce cours vous permettra de : 

  • Comprendre comment les lois nationales et internationales sur le droit d’auteur influencent votre travail quotidien ; 
  • Évaluer l’efficacité des législations nationales et plaider pour leur amélioration ; 
  • Élaborer des stratégies institutionnelles pour mieux gérer les risques liés au droit d’auteur ; 
  • Favoriser l’accès à l’information tout en respectant les droits des créateurs. 

 

Ce que vous allez apprendre

À travers neuf modules structurés, les participants exploreront : 

  1. Ce qu’est le droit d’auteur et pourquoi il est crucial pour les archivistes 
  2. La portée du droit d’auteur : ce qui est protégé ou non 
  3. Les droits des auteurs et des titulaires de droits 
  4. La propriété et la durée du droit d’auteur 
  5. Les exceptions et les droits des utilisateurs, essentiels pour les archives 
  6. Les stratégies de plaidoyer pour améliorer les lois aux niveaux national et international 
  7. Les approches institutionnelles de gestion du droit d’auteur 
  8. Les outils pour évaluer la législation et agir pour la réforme 
  9. Un récapitulatif final avec évaluation et certificat de réussite 

Des exercices facultatifs sont également proposés afin d’adapter les apprentissages à votre contexte national, et de constituer un portfolio personnalisé de connaissances et de bonnes pratiques. 

 

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