Gouvernance

La gouvernance de l’ICA repose sur les principes de démocratie, de transparence et de responsabilité. 

La gouvernance de l’ICA incombe, au plus haut niveau, à deux instances. Tout d’abord, l’Assemblée générale (AG), qui se tient une fois par an et qui est l’instance décisionnelle suprême de l’ICA ; c’est elle qui fixe les orientations stratégiques à long terme et qui veille à la bonne gestion de l’organisation. L’AG se compose des membres à jour de leurs cotisations vis-à-vis de l’ICA et est présidée par le/la Président(e) de l’ICA.

Entre deux AG, le Comité exécutif (CE) est chargé de la mise en œuvre des décisions de l’AG et peut éventuellement proposer des modifications aux orientations stratégiques. Cet organe de gouvernance est composé : 

• du/de la Président(e) de l’ICA ; 
• de deux Vice-président(e)s élu(e)s ; 
• du/de la Président(e) du Forum des Archivistes Nationaux ; 
• du/de la Président(e) du Forum des Associations Professionnelles ; 
• des président(e)s des Branches régionales ; 
• des président(e)s des Sections professionnelles ; 
• du/de la membre représentant la catégorie D ; 
• d’un(e) représentant(e) du pays hôte du secrétariat de l’ICA. 

Commission d’Évaluation 

L’ICA sait pertinemment que sa capacité à mettre en œuvre ses plans stratégiques est essentielle à sa réussite et à celle de ses membres. Sa Commission d’Évaluation (ECOM) joue donc un rôle majeur, en contrôlant le bon déroulement du programme de l’ICA, ses communications tant internes qu’externes, ainsi que sa gouvernance. 

L’ECOM est composée d’un(e) Président(e) et de quatre membres désignés par l’Assemblée générale, sur recommandation du Comité exécutif. Elle informe le CE de ses conclusions et rend compte devant l’Assemblée générale.

Commission du Programme 

La Commission du Programme (PCOM) est un organe composé de membres élus et qui est responsable de l’élaboration et de l’exécution du programme professionnel et technique de l’ICA, de la coordination des activités des Branches régionales, des Sections et des Groupes de travail, et du contenu professionnel des Congrès, des Conférences, des séminaires et des colloques internationaux de l’ICA. 

Elle a en outre mission de créer des Groupes d’experts dans les principaux domaines d’activité professionnelle, d’établir le mandat de chacun de ces groupes et d’en assurer le suivi. 

Le/La Vice-président(e) Programme est responsable en dernier ressort de la PCOM et en assure la présidence.  

Pour de plus amples informations sur les prochaines réunions des instances de gouvernance de l’association, contactez-nous à l’adresse suivante : ica@ica.org.

De plus amples précisions sur la composition, les pouvoirs, le fonctionnement et le système électoral de l’Assemblée générale et du Comité exécutif figurent dans les Statuts et le Règlement intérieur de l’ICA.